1. Éditeur du site

Nom commercial : Titine Créations

Forme juridique : Micro-entreprise

Adresse du siège social : 48 rue Jean Jaurès, 80580 Pont-Rémy, France

Adresse e-mail : [email protected]

Numéro SIRET : 877 884 692 00014

Directrice de la publication : [Ton prénom et nom – à ajouter ici]

2. Hébergement du site

Hébergeur : Cmonsite

Adresse : Cmonsite.fr – Société par actions simplifiée (SAS)

Siège social : 3 rue des Cottages, 75018 Paris, France

Téléphone : 01 83 62 12 90

Site web : https://www.cmonsite.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site Titine Créations (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, etc.) est la propriété exclusive de Titine Créations ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, du site ou de ses éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Titine Créations.

4. Produits personnalisés

Les objets proposés sur le site peuvent être personnalisés selon les choix du client (textes, images, photos, logos, etc.).

Le client garantit qu’il dispose des droits nécessaires pour utiliser les éléments fournis pour la personnalisation et dégage Titine Créations de toute responsabilité en cas de violation de droits d’auteur, de marques déposées ou d’atteinte à la vie privée d’un tiers.

5. Données personnelles et cookies

Le site Titine Créations collecte et traite des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Responsable du traitement : Titine Créations

Les données collectées (nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone, etc.) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la gestion des comptes clients et, le cas échéant, l’envoi d’informations commerciales (avec consentement préalable).

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : [email protected]

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6. Responsabilité

Titine Créations s’efforce d’assurer la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour des informations disponibles sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de toute indisponibilité du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Titine Créations.